Ci-dessous, nous publions un Rapport de Friends of the Earth intitulé « Feu vert pour de nouveaux OGM ? », qui expose l’énorme influence du lobbies des biotechnologies sur les résultats de l’étude de la Commission. Ce rapport a été publié en septembre 2020.

• Quel est le problème ?
• Participation des parties prenantes
• Champ des questions de la consultation
• Transparence
• Une histoire ancienne, revisitée
• Non-durable
• Conclusion

Les entreprises de biotechnologie utilisent le « Green Deal » européen et la stratégie « de la ferme à la table » [1]pour promouvoir les dernières formes d’organismes génétiquement modifiés (OGM), et la Commission européenne semble n’y voir que du feu. Une récente consultation sur la future législation visant à protéger les consommateur·rice·s et l’environnement des nouvelles formes d’OGM a omis d’aborder les questions clés sur les risques qu’ils représentent et a laissé l’industrie dominer les débats.

La conséquence pourrait être que les OGM soient autorisés en Europe sans protection adéquate quant à la santé humaine ou l’environnement, et que des OGM non étiquetés comme tels apparaissent dans les rayons des supermarchés. De plus, les promesses faites dans le cadre de la stratégie « de la ferme à la table » de réduire l’utilisation des pesticides et d’adopter des pratiques agricoles plus durables seraient réduites à néant.

La stratégie "de la ferme à la table" promet une approche durable du système alimentaire. Pourtant, toute notion de protection de l’environnement a été balayée d’un revers de main lors de la dernière consultation sur la future législation relative aux OGM. La Commission européenne semble ignorer ses propres lignes directrices qui garantissent un processus juste et équilibré. Au contraire, la consultation a été tenue de manière opaque, dominée par l’industrie, et les questions essentielles relatives à la protection de l’environnement et au choix des consommateur·rice·s ont été ignorées.

La Commission européenne se doit de rectifier cette erreur en publiant les contributions à l’étude comme elle le ferait habituellement, et doit reconnaître que l’étude est biaisée dans sa portée et sa configuration, et qu’elle ne peut donc pas être utilisée pour justifier une quelconque modification des lois sur la sécurité des OGM. » Mute Schimpf, responsable de la campagne alimentation et agriculture de Friends of the Earth Europe

Quel est le problème ?

La stratégie « de la ferme à l’assiette » de l’Union européenne promet des systèmes alimentaires équitables, sains et respectueux de l’environnement, et s’engage à réduire de moitié l’utilisation des pesticides et à augmenter considérablement la superficie des terres agricoles biologiques (jusqu’à 25 %) d’ici à 2030. Un système alimentaire plus sain et plus durable est également un élément essentiel du « Green Deal » européen.

Pourtant, malgré ces engagements, la stratégie « de la ferme à l’assiette » a ouvert la voie à une dépendance accrue à l’égard des cultures génétiquement modifiées, ce qui entraînerait une augmentation de l’utilisation des pesticides et mettrait en péril le secteur biologique. À la suite d’une longue campagne menée par l’industrie semencière et d’autres acteurs, qui a présenté de façon trompeuse les cultures génétiquement modifiées comme une solution au changement climatique, le département de la santé de la Commission européenne (DG Santé) cherche à exclure les OGM des contrôles de transparence et de sécurité.

Les entreprises de biotechnologie souhaitent que les OGM soient moins réglementés et tentent de dépeindre [2] les nouvelles techniques d’OGM, telles que l’édition de gènes et le CRISPR-Cas9 [3], comme n’étant pas différentes des méthodes traditionnelles de sélection des plantes – alors même que ces techniques impliquent l’édition de l’ADN des plantes.

En 2018, leur campagne en faveur d’une réglementation moins stricte a subi un revers lorsque la Cour de justice de l’Union européenne (CJCE) a jugé [4] que la législation européenne existante en matière de sécurité des OGM s’applique à la nouvelle génération d’OGM. La Cour a indiqué que les nouveaux OGM ne pouvaient pas être exclus des règles de sécurité et d’étiquetage de l’UE et a souligné que les risques potentiels posés par ces nouveaux OGM « pourraient se révéler similaires à ceux qui résultent de la production et de la dissémination d’un OGM par transgénèse ». Selon la loi actuelle, la protection de la santé humaine et de l’environnement stipule qu’il faut veiller à contrôler les risques liés à la dissémination volontaire d’OGM.

L’arrêt de la CJCE signifie que la nouvelle génération de cultures et de semences génétiquement modifiées doit faire l’objet de contrôles de sécurité, d’une procédure d’autorisation et d’un étiquetage avant de pouvoir être mise sur le marché. Les agriculteur·rice·s, les entreprises semencières (breeders) et les entreprises de transformation de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux doivent respecter strictement les exigences de l’UE en matière de traçabilité et d’étiquetage des semences génétiquement modifiées, afin qu’il soit possible de savoir si un produit est génétiquement modifié ou s’il contient des ingrédients génétiquement modifiés [5].

Néanmoins, la Commission a ensuite délégué aux États membres une grande partie de la mise en œuvre de la réglementation et s’est retirée de la coordination des aspects techniques relatifs aux méthodes de contrôle de la présence de contaminants dans les importations [6]. Et, suite aux retards de la Commission, certains États membres, inquiets, ont réclamé une étude sur les aspects pratiques de la mise en œuvre de la réglementation [7].

La mise en place de l’étude a suscité de vives inquiétudes quant à la mainmise de l’industrie sur le processus après qu’une consultation des parties prenantes, dirigée par la Direction générale Santé et sécurité alimentaire de la Commission (DG Santé), ait ignoré les propres lignes directrices de la Commission. Ce faisant, elle a permis aux représentants de l’industrie de dominer les réponses, et a formulé les questions de manière à ce que les questions clés relatives aux risques pour la santé humaine et l’environnement ne soient pas à l’ordre du jour.

Les résultats de la consultation - dont la publication est prévue en avril 2021 - détermineront dans une large mesure si l’arrêt de la CJCE sera appliqué ou si, au contraire, la législation sur la sécurité des OGM sera affaiblie par l’octroi d’exemptions pour les nouveaux OGM. (NDLR : l’étude a effectivement été publiée le 29 avril 2021 et les craintes de la société civile ont été confirmées [8]).

Comment la consultation a été mise en place pour privilégier les intérêts du secteur de la biotechnologie.

La DG Santé de la Commission européenne a ignoré ses propres lignes directrices [9] dans trois domaines fondamentaux, ce qui a permis une surreprésentation des intérêts du secteur des biotechnologies et de l’agro-industrie dans son ensemble, et a entravé jusqu’à présent un examen public normal de ce qui a été soumis. La DG Santé de la Commission européenne a ignoré ses propres lignes directrices dans trois domaines fondamentaux, ce qui a permis une surreprésentation des intérêts du secteur des biotechnologies et de l’agro-industrie dans son ensemble, et a entravé jusqu’à présent un examen public normal de ce qui a été soumis. Voici une présentation de ces trois domaines – participation des parties prenantes, champ des questions de la consultation et transparence –, les extraits pertinents des lignes directrices de la Commission sur les consultations des parties prenantes et comment cela s’est déroulé en pratique.

Participation des parties prenantes

Ce que disent les lignes directrices de la Commission : La règle première consiste à consulter de manière large et transparente les parties prenantes susceptibles d’être concernées par l’initiative, en recherchant l’ensemble des points de vue afin d’éviter tout parti pris ou toute conclusion biaisée (« capture ») promue par des groupes d’intérêt spécifiques.

Les standards minimums définissent trois types de parties prenantes, c’est-à-dire celles :

• Affectées par l’initiative
• Qui devront la mettre en œuvre
• Qui ont un intérêt manifeste pour l’initiative.

Les lignes directrices pour les consultations ciblées comme celle-ci disent :
« Il convient d’éviter de donner un accès privilégié à certaines parties prenantes ».

Comment ça s’est déroulé : Les parties prenantes de la consultation fermée choisies par la Commission européenne ne comprenaient que 14 % de parties prenantes issues de groupes de la société civile – tandis que 74 % provenaient de l’industrie. Nombre d’entre elles ont un intérêt avéré à exempter les nouveaux OGM des lois sur la sécurité [10]. Plusieurs entreprises de biotechnologie étaient représentées à plusieurs reprises, à la fois individuellement et dans le cadre d’organisations fédératrices.

Par exemple, Bayer/BASF est membre d’EuropaBio [11], du Bio-based Industries Consortium (BIC) [12], de l’Association européenne de protection des cultures [13], d’Euroseeds [14] et d’European Biopharmaceutical Enterprishowes (EBE) [15]. Syngenta, elle, est membre d’EuropaBio, de l’Association européenne de protection des cultures et d’Euroseeds, et le négociant en céréales Cargill [16] est représenté par au moins neuf organismes industriels.

A contrario, les petits réseaux de semences qui, comme l’industrie biotechnologique, fournissent des semences, mais qui eux n’ont pas d’intérêt financier dans la déréglementation des nouveaux OGM, ont été initialement exclus de la consultation. Certains ont finalement été acceptés après des interventions de plusieurs ONG. La Commission a également demandé aux groupes de lobbying des secteurs cosmétique et pharmaceutique de participer, bien que la législation sur les OGM ne couvre que les questions relatives aux denrées alimentaires, aux aliments pour animaux et aux semences.

Parallèlement, seuls un groupe de consommateur·rice·s, un groupe de protection des animaux et quatre ONG environnementales ont été invités à participer à la consultation.

La Commission a ainsi conçu la consultation de telle sorte qu’un nombre disproportionné d’organismes industriels ont été autorisés à y prendre part, et a permis à plusieurs groupes biotechnologiques ayant un intérêt financier dans la déréglementation des nouveaux OGM d’être représentés plusieurs fois.

Infographie 1 • Green light for GMOs - Source : rapport “Feu vert pour de nouveaux OGM?”, Friends of the Earth Europe

Champ des questions de la consultation

Ce que disent les lignes directrices de la Commission : Dans quels domaines est-il encore possible d’influencer le résultat de la préparation de la politique, quels points ou aspects ont déjà été décidés ?

Comment ça s’est déroulé : L’étude ignore un aspect essentiel, qui avait « déjà été tranché » : l’arrêt de la Cour de justice européenne de 2018. Au lieu de rechercher des lacunes dans la mise en œuvre des lois existantes sur la sécurité des OGM, elle ouvre au contraire le champ d’application de manière beaucoup plus large, permettant de réécrire et d’affaiblir les lois.

La consultation a également été rédigée de manière à accorder plus de place aux discussions sur les avantages potentiels des nouveaux OGM [17], qu’aux risques qu’ils représentent. Au total, sur les 29 questions de l’enquête, sept portaient sur les bénéfices que les utilisateurs potentiels des nouveaux OGM pourraient en tirer, tandis que seules trois questions traitaient des préoccupations en matière de sécurité. Les réponses étant limitées par un nombre de mots maximum, il était dès lors difficile de fournir des informations détaillées et adéquates sur les différents risques posés par les nouveaux OGM.

Transparence

Ce que disent les lignes directrices de la Commission : Les résultats des consultations doivent être publiés et diffusés sur des sites web liés au point d’accès unique sur Internet et un compte rendu adéquat doit être donné sur la façon dont les résultats de la consultation ont été pris en compte.

Comment ça s’est déroulé : La consultation a été cachée et le processus habituel, qui consiste à garantir la transparence en publiant immédiatement les contributions, a été ignoré. La DG Santé a indiqué que les réponses ne seraient pas publiées avant que l’étude ne soit terminée. Cette décision est en contradiction avec les propres règles de la Commission qui stipulent que les contributions doivent être publiées, et fait donc craindre que les résultats de la consultation ne soient pas équilibrés, mais qu’ils favorisent au contraire les intérêts de l’industrie et encouragent la déréglementation des nouveaux OGM.

Une histoire ancienne, revisitée.

Les inquiétudes concernant l’impact environnemental des cultures et des semences OGM, associées à la réticence des consommateur·rice·s, ont fait que l’industrie biotechnologique a eu du mal à s’implanter sur le marché européen. Mais les grandes entreprises de biotechnologie sont déterminées à accroître leur accès aux marchés européens et, pour ce faire, espèrent l’assouplissement des règles de sécurité.

En 2017, la Fédération internationale des semences (ISF) [18] a lancé une campagne de lobbying pour inciter les différents gouvernements à adopter une approche de « réglementation zéro » à l’égard des nouvelles techniques de modification génétique, alors même que les gouvernements se penchaient sur la manière dont ces nouvelles techniques seraient réglementées. Un guide de communication, au cœur de leur campagne, soulignait que les nouvelles formes d’édition de gènes sont une évolution naturelle des techniques de sélection végétale utilisées depuis déjà des milliers d’années. Il suggère également que les nouveaux OGM présentent des avantages pour l’environnement et le climat.

L’Association européenne des semences a adopté une ligne d’argumentation similaire, suggérant que les nouveaux OGM devraient être réglementés de la même manière que les cultures conventionnelles. Elle soutient que si la législation actuelle sur les OGM est appliquée aux nouveaux OGM, elle sera obligée de déplacer sa recherche et son développement hors d’Europe.

Euroseeds, l’organisme industriel représentant la recherche, la sélection et la production de semences, a lancé une campagne sur les réseaux sociaux [19] en juillet 2019 avec le hashtag #EmbracingNature, cherchant à « s’engager auprès d’un public plus large désireux de s’informer sur la sélection végétale et les dernières méthodes de sélection végétale et encourager un environnement réglementaire et politique européen qui soutient l’innovation en matière de sélection végétale ».
Pourtant, aux États-Unis, où les nouveaux OGM sont soumis à moins de restrictions en matière de sécurité et commencent à être cultivés, peu d’éléments viennent étayer ce battage médiatique. L’une des deux cultures pratiquées là-bas avec les nouvelles techniques – une souche de colza résistante aux herbicides – est spécifiquement conçue pour être utilisée avec un désherbant. Le bilan environnemental de ces cultures est catastrophique : la culture des OGM résistants aux herbicides a entraîné une augmentation de l’utilisation des herbicides en Amérique du Nord et une diminution des rendements [20], les mauvaises herbes devenant résistantes et prenant le dessus sur la culture.

Non-durable

L’engagement de la Commission à faire d’un « système alimentaire européen plus sain et plus durable une pierre angulaire du "Green Deal" européen » est une ambition bienvenue, mais il n’y a pas de place pour les OGM non réglementés dans une telle vision.

La stratégie « de la ferme à la table » indique que « les nouvelles techniques innovantes, y compris la biotechnologie et le développement de produits biosourcés, peuvent jouer un rôle dans l’amélioration de la durabilité, à condition qu’elles soient sûres pour les consommateur·rice·s et l’environnement », et poursuit en affirmant que la révision de la réglementation sur les OGM examinera « le potentiel d’amélioration de la durabilité tout au long de la chaîne d’approvisionnement ».

Mais la révision par la Commission de la réglementation sur les OGM n’a pas abordé la question de la durabilité. Plus particulièrement, elle a négligé de s’attaquer aux questions essentielles concernant les conséquences environnementales au sens large, y compris l’impact économique sur l’agriculture biologique et conventionnelle, et les impacts sociaux pour les communautés agricoles.

Pourtant, nous savons déjà que les cultures OGM impliquent une utilisation accrue de pesticides, notamment une forte dépendance à l’herbicide toxique appelé glyphosate. A titre d’exemple, au Paraguay et en Argentine, où les cultures OGM sont pratiquées à grande échelle, des niveaux d’utilisation inquiétants de pesticides ont été observés. Le colza Cibus, l’une des nouvelles variétés OGM actuellement cultivées à des fins commerciales, est lui aussi résistant aux herbicides.

Les OGM non réglementés menacent également la viabilité du secteur biologique, car les agriculteur·rice·s ne seront pas en mesure de garantir que leurs produits n’ont pas été contaminés par des semences ou des cultures génétiquement modifiées.

De nombreux scientifiques se sont prononcé·e·s en faveur de la réglementation de ces nouvelles formes d’OGM. Le Réseau européen des scientifiques pour la responsabilité sociale et environnementale a publié une déclaration [21] soulignant la probabilité de mutations et d’effets involontaires résultant des techniques d’édition de gènes. Les scientifiques plaident pour que tous les OGM soient étiquetés afin que les consommateur·rice·s sachent que la plante ou le produit qu’il·elle·s achètent contient des OGM.

Friends of the Earth Europe soutient cet argument et estime que les OGM n’ont pas leur place dans un système alimentaire durable en raison des risques pour l’environnement, du coût pour les agriculteur·rice·s et des risques pour la santé humaine.

Conclusion

Alors que la stratégie « de la ferme à la table » semble être un pas en avant vers une approche plus durable de l’agriculture, la démarche défaillante utilisée pour réviser la législation relative aux nouveaux OGM suggère que la Commission cherche a ouvrir la voie à de nouvelles règles, moins strictes, pour les OGM en Europe, mettant ainsi en danger l’environnement et la santé des consommateur·rice·s.
L’industrie a pu dominer la consultation, les questions fondamentales relatives aux risques ont été ignorées, et il n’y a eu ni examen public ni responsabilité.

Les nouvelles lois sur les OGM ne peuvent être décidées sur une telle base. La Commission doit enquêter, publier immédiatement les résultats de la consultation et corriger le processus.

L’Union européenne doit s’éloigner des techniques agricoles intensives promues par l’agrobusiness et l’industrie biotechnologique. Parallèlement, elle doit investir dans le soutien aux agriculteur·rice·s pour qu’il·elle·s diversifient leurs cultures et développent des méthodes agricoles respectueuses de l’environnement, telles l’agroécologie et l’agriculture biologique.

Friends of the Earth Europe demande à la Commission européenne :

• d’appliquer pleinement l’arrêt de la Cour de justice européenne et de veiller à ce que les nouveaux OGM soient soumis aux contrôles de sécurité élémentaires et aux exigences d’autorisation ;
• de suivre ses propres directives en matière de transparence et de publier immédiatement toutes les contributions à sa consultation des parties prenantes ;
• d’assumer la responsabilité de l’organisation défaillante de la consultation et de ne pas l’utiliser pour justifier des conclusions politiques - y compris la réécriture des lois sur la sécurité et l’étiquetage des OGM.

Cet article fait partie du magazine "Beet The System! : Réenchanter la souveraineté alimentaire". Les illustrations sont utilisées sous licence (CC BY 2.0)

Créé en 2017, "Beet the system! est une publication annuelle de FIAN Belgium visant à offrir un espace d’expression aux voix multiples qui animent le Mouvement de la lutte pour la Souveraineté alimentaire depuis 25 ans: fianistas, agriculteur·rice·s, expert·e·s, militant·e·s de la société civile, etc.

(Re)-découvrez les éditions précédentes !